Marque expirée - Marque en non vigueur

Bioness
Biotov Pharma, SARL

Numéro de dépôt :
3640296
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2019
Bioness de Biotov Pharma

Présentation de la marque Bioness

Déposée le 15 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biotov Pharma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bioness »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biotov Pharma domicilié(e) 13, rue de l'insurrection Parisienne - 94600 - CHOISY LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 764 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biotov Pharma domicilié(e) 13, rue de l'insurrection Parisienne - 94600 - CHOISY LE ROI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bioness est expirée depuis le 15 septembre 2019.


Biotov Pharma, SARL - 13, rue de l'insurrection Parisienne - 94600 - CHOISY LE ROI - France - SIREN 507764785


Biotov Pharma - 13, rue de l'insurrection Parisienne - 94600 - CHOISY LE ROI - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 18 février 2010 - Rejet partiel n°516976 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques. Aliments pour bébés, ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.