Déposée le 10 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biotope
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ChiroTech »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biotope domicilié(e) 22 boulevard du maréchal Foch,34140 MEZE - 34140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 613 610 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biotope domicilié(e) 22 boulevard du maréchal Foch,34140 MEZE - 34140 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Biotope SARL - 22 boulevard du maréchal Foch,34140 MEZE - 34140 - France - SIREN 390613610
Biotope - 22 boulevard du maréchal Foch,34140 MEZE - 34140 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48
Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-33
Republication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
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