Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOSTAT
BIOTOPE SARL

Numéro de dépôt :
3629292
Date de dépôt :
11/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2019
BIOSTAT de BIOTOPE

Présentation de la marque BIOSTAT

Déposée le 11 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTOPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSTAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTOPE domicilié(e) 22 boulevard Maréchal Foch, BP 58,34140 MEZE - 34140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 613 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOTOPE domicilié(e) 22 boulevard Maréchal Foch, BP 58,34140 MEZE - 34140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSTAT est expirée depuis le 11 février 2019.

BIOTOPE a également déposé les autres marques suivantes : Géotourisme , , (Marque figurative) , Archipel , Rewilding France , GALERIE DU LION , AVISCAN , CALIDRIS , ChiroTech , SonoChiro


BIOTOPE SARL - 22 boulevard Maréchal Foch, BP 58,34140 MEZE - 34140 - France - SIREN 390613610


BIOTOPE - 22 boulevard Maréchal Foch, BP 58,34140 MEZE - 34140 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.