Marque enregistrée - Marque en vigueur

Archipel
Biotope, SAS
SAFER Ile de France, SA

Numéro de dépôt :
4320080
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2026
Archipel de Biotope

Présentation de la marque Archipel

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biotope et la Société Anonyme (SA) SAFER Ile de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Archipel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Biotope domicilié(e) 25 impasse Mousset - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société Anonyme (SA) SAFER Ile de France domicilié(e) 19 rue d'Anjou - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biotope, M. Frédéric Melki domicilié(e) 25 impasse Mousset - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Archipel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Archipel arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

Biotope a également déposé les autres marques suivantes : Géotourisme , , (Marque figurative) , Rewilding France , GALERIE DU LION , AVISCAN , CALIDRIS , ChiroTech , SonoChiro , ARCHIPEL


Biotope, SAS - 25 impasse Mousset - 75012 - Paris - France - SIREN 3

SAFER Ile de France, SA - 19 rue d'Anjou - 75008 - Paris - France - SIREN 6


Biotope, M. Frédéric Melki - 25 impasse Mousset - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; services de conception d'art graphique .