Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNILINE
BIOTONIC S.A.

Numéro de dépôt :
97669912
Date de dépôt :
17/03/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2007

Présentation de la marque SUNILINE

Déposée le 17 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) BIOTONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNILINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOTONIC domicilié(e) 1570, chemin de la Plaine, 06250 MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 830 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre ATTAL BIOTONIC S.A. - France.

La marque SUNILINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNILINE est expirée depuis le 17 mars 2007.

BIOTONIC a également déposé les autres marques suivantes : CHRISTIAN DENEUVE , ALGOMIN'FORTE , LIBIDO PLUS , NATURASWEET , TV DIRECT PROMOTIONS , BIO-CAPTOL , MINCI'CHROME , COMPLEX'FORME , REGISLIM , CAPTIV'JEUNESSE


BIOTONIC S.A. - 1570, chemin de la Plaine, 06250 MOUGINS - France - SIREN 351830104


Jean-Pierre ATTAL BIOTONIC S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres; matériel pour pansements (à l'exception des instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiènique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.