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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTONE TECHNOLOGIE
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LIBERTO
Marque expirée - Marque en non vigueur

LIBERTO
BIOTONE TECHNOLOGIE SAS

Numéro de dépôt :
96624523
Date de dépôt :
06/05/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2016

Présentation de la marque LIBERTO

Déposée le 6 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTONE TECHNOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIBERTO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTONE TECHNOLOGIE domicilié(e) 22 Avenue des Mahons,93420 VILLEPINTE (dossier no 2315722) - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 601 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOTONE TECHNOLOGIE domicilié(e) 22 Avenue des Mahons, BP 53273 Villepinte (dossier no 2315722) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIBERTO est expirée depuis le 6 mai 2016.

BIOTONE TECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : ODINEL , LA PUCE A L'OREILLE , NUMERA , Odinell , BIOTONE ADDICT , BIOMATIC , Open Power , AUDIO LINE , INVISIO , AUDIO LINE


BIOTONE TECHNOLOGIE SAS - 22 Avenue des Mahons,93420 VILLEPINTE (dossier no 2315722) - 93420 - France - SIREN 401601703


BIOTONE TECHNOLOGIE - 22 Avenue des Mahons, BP 53273 Villepinte (dossier no 2315722) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2006 n°2315722 - Publication au BOPI 2006-05-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Appareils et instruments scientifiques, électriques se rapportant à la surdité Appareils et instruments médicaux se rapportant à la surdité

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.