Déposée le 5 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTONE TECHNOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « HUBSOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-04 du 27 janvier 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTONE TECHNOLOGIE domicilié(e) BAT EUCLIDE – PARIS NORD 2, 33 AVENUE DES VANESSES, BP 53273, VILLEPINTE, 95957 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 601 703 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOTONE TECHNOLOGIE, SA, M. MITEAUX LUC domicilié(e) 33 RUE DES VANESSES, BP 53273, VILLEPINTE, 95957 ROISSY CDG CEDEX - France.
La marque HUBSOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326923.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOTONE TECHNOLOGIE, SAS - BAT EUCLIDE – PARIS NORD 2, 33 AVENUE DES VANESSES, BP 53273, VILLEPINTE, 95957 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX - France - SIREN 401601703
BIOTONE TECHNOLOGIE, SA, M. MITEAUX LUC - 33 RUE DES VANESSES, BP 53273, VILLEPINTE, 95957 ROISSY CDG CEDEX - France
Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments médicaux ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
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