Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biotic La vie Au Naturel
BIOTIC La Vie Au naturel, SARL

Numéro de dépôt :
3764517
Date de dépôt :
07/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/09/2020
Biotic La vie Au Naturel de BIOTIC La Vie Au naturel

Présentation de la marque Biotic La vie Au Naturel

Déposée le 7 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTIC La Vie Au naturel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Biotic La vie Au Naturel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTIC La Vie Au naturel domicilié(e) 82 Rue de la république - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOTIC La Vie Au naturel domicilié(e) 82 Rue de la république - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France.

La marque Biotic La vie Au Naturel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biotic La vie Au Naturel est expirée depuis le 7 septembre 2020.


BIOTIC La Vie Au naturel, SARL - 82 Rue de la république - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France


BIOTIC La Vie Au naturel - 82 Rue de la république - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ces produits sont issus de l'agriculture biologique.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; ces produits sont issus de l'agriculture biologique.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; ces produits sont issus de l'agriculture biologique.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; ces produits sont issus de l'agriculture biologique.

Services de restauration (alimentation) ; toutes ces transformations sont issues de l'agriculture biologique.