Déposée le 11 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTHERS VETOCANIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OS DOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTHERS VETOCANIS domicilié(e) 3 Rue Emile Péhant,44000 NANTES (dossier no 2235027) - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 249 115 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOTHERS VETOCANIS domicilié(e) 3 Rue Emile Péhant,44000 NANTES (dossier no 2235027) - 44000 - France.
La marque OS DOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOTHERS VETOCANIS, SAS - 3 Rue Emile Péhant,44000 NANTES (dossier no 2235027) - 44000 - France - SIREN 401249115
BIOTHERS VETOCANIS - 3 Rue Emile Péhant,44000 NANTES (dossier no 2235027) - 44000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47
Inscription le 12 juin 1995 - Transmission de propriété n°186000 - Publication au BOPI 1995-06-12
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2003 n°2235027 - Publication au BOPI 2003-01-21
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30
Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage médical Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires Aliments pour animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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