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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTHERS VETOCANIS
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OS DOG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OS DOG
BIOTHERS VETOCANIS, SAS

Numéro de dépôt :
93472191
Date de dépôt :
11/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2013

Présentation de la marque OS DOG

Déposée le 11 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTHERS VETOCANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OS DOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTHERS VETOCANIS domicilié(e) 3 Rue Emile Péhant,44000 NANTES (dossier no 2235027) - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 249 115 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOTHERS VETOCANIS domicilié(e) 3 Rue Emile Péhant,44000 NANTES (dossier no 2235027) - 44000 - France.

La marque OS DOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OS DOG est expirée depuis le 11 juin 2013.

BIOTHERS VETOCANIS a également déposé les autres marques suivantes : STAR TOP AUTO , OBIOTIC , COLLICANIS , COLLIFELIS , GERIOTONIC , VETODOG , PUCE-LINE , PUSTIC , VETOCAT , VETOBIRD


BIOTHERS VETOCANIS, SAS - 3 Rue Emile Péhant,44000 NANTES (dossier no 2235027) - 44000 - France - SIREN 401249115


BIOTHERS VETOCANIS - 3 Rue Emile Péhant,44000 NANTES (dossier no 2235027) - 44000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Inscription le 12 juin 1995 - Transmission de propriété n°186000 - Publication au BOPI 1995-06-12

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2003 n°2235027 - Publication au BOPI 2003-01-21

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage médical Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires Aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.