Déposée le 18 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTHAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOTHAL BIO . EPURATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-48 du 1 décembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTHAL domicilié(e) 7, rue du Pflixbourg, 68230 ZIMMERBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 751 721 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BAUMANN BIOTHAL Sàrl - France.
La marque BIOTHAL BIO . EPURATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593621.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTHAL BIO . EPURATION est expirée depuis le 18 octobre 2005.
BIOTHAL Sàrl - 7, rue du Pflixbourg, 68230 ZIMMERBACH - France - SIREN 394751721
Jean-Claude BAUMANN BIOTHAL Sàrl - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
- Produits pour la purification de l'eau, eau de javel. - Produits pour la dissolution des graisses et des hydrocarbures. - Produits pour adoucir l'eau. - Préparations bactériologiques ou bactérielles autres qu'à usage médical ou vétérinaire. - Produits de nettoyage. - Algicides - produits pour la destruction des plantes. - Appareils et machines pour la purification de l'eau. - Installations pour la purification des eaux d'égouts. - Traitement de l'eau
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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