Déposée le 3 février 2004 par la Société Anonyme (SA) BIOTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ZEN SHUI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOTEX domicilié(e) Route de Bruguières, Bâtiment Industriel, Zone Bois Service - 31780 - CASTELGINEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 656 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA F1.S80.31.MA1.F35.SB domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77 - 31703 - 31703 BLAGNAC CEDEX - France.
La marque ZEN SHUI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOTEX Société Anonyme - Route de Bruguières, Bâtiment Industriel, Zone Bois Service - 31780 - CASTELGINEST - France - SIREN 380656074
RAVINA SA F1.S80.31.MA1.F35.SB - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77 - 31703 - 31703 BLAGNAC CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28
Inscription le 4 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°414905 - Publication au BOPI 2005-07-04
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Inscription le 28 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545887 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28
Articles de literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, à usage médical. Articles de literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, à usage non médical.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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