Déposée le 17 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) BIOTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KINESOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOTEX domicilié(e) Route de Bruguières, Bâtiment Industriel, Zone Bois Service - 31780 - CASTELGINEST - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.
La marque KINESOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOTEX SA SOCIETE ANONYME - Route de Bruguières, Bâtiment Industriel, Zone Bois Service - 31780 - CASTELGINEST - France
RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France
Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300665 - Publication au BOPI 2000-05-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-46
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2005 n°2278923 - Publication au BOPI 2005-01-10
Inscription le 4 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°414905 - Publication au BOPI 2005-07-04
Inscription le 2 octobre 2006 - Concession de licence n°441667 - Publication au BOPI 2006-10-02
Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination n°329172 - Publication au BOPI 2001-08-28
Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination n°329171 - Publication au BOPI 2001-08-28
Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination n°329173 - Publication au BOPI 2001-08-28
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09
Inscription le 28 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545887 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28
Inscription le 17 février 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°643119 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17
Articles orthopédiques Literie: oreiller, repose jambes, coussins de confort Matières de rembourrage mousse
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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