Déposée le 5 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) BIOTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE),
la marque française « CORFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOTEX domicilié(e) Route de Bruguières Bâtiment Industriel - Zone Bois Service,31780 CASTELGINEST (dossier no 2215465) - 31780 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 24 Boulevard Riquet , B.P. 832,31000 TOULOUSE (dossier no 2215465) - 31000 - France.
La marque CORFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOTEX SA - Route de Bruguières Bâtiment Industriel - Zone Bois Service,31780 CASTELGINEST (dossier no 2215465) - 31780 - France
RAVINA SA - 24 Boulevard Riquet , B.P. 832,31000 TOULOUSE (dossier no 2215465) - 31000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47
Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215465 - Publication au BOPI 2002-02-06
Inscription le 4 août 1993 - Transmission de propriété n°161694 - Publication au BOPI 1993-08-04
Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination n°329168 - Publication au BOPI 2001-08-28
Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°329166 - Publication au BOPI 2001-08-28
Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination n°329167 - Publication au BOPI 2001-08-28
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Inscription le 28 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545886 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28
Matelas; Matelas
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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