Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOTEL FLAT
BIOTEL SA

Numéro de dépôt :
3420231
Date de dépôt :
31/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2016
BIOTEL FLAT de BIOTEL

Présentation de la marque BIOTEL FLAT

Déposée le 31 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) BIOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOTEL FLAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOTEL domicilié(e) 197, avenue du Général Leclerc,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 586 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOTEL SA domicilié(e) 197, avenue du Général Leclerc,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTEL FLAT est expirée depuis le 31 mars 2016.

BIOTEL a également déposé les autres marques suivantes : BIOTEL HELP , KOL MI


BIOTEL SA - 197, avenue du Général Leclerc,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 379586845


BIOTEL SA - 197, avenue du Général Leclerc,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Terminaux de télécommunication destinés à équiper le domicile de personnes, âgées, isolées, handicapées ou malades. Service de téléassistance, télésécurité, télégestion et téléinformation utilisant le produit ci-dessus.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.