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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOTEL au capital de 500.000 Frs
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OSMOFILM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMOFILM
BIOTEL S.A. Société Anonyme au capital de 500.000 Frs

Numéro de dépôt :
99796047
Date de dépôt :
02/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2009

Présentation de la marque OSMOFILM

Déposée le 2 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) BIOTEL au capital de 500.000 Frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSMOFILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOTEL au capital de 500.000 Frs domicilié(e) Immeuble Le Jean Mermoz, 38, rue de la Station, 95130 FRANCONVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 205 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DUHAUT Patrick Société BIOTEL - France.

La marque OSMOFILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 22 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOFILM est expirée depuis le 2 juin 2009.

BIOTEL au capital de 500.000 Frs a également déposé les autres marques suivantes : ALIDYNE , HYPERDYNE


BIOTEL S.A. Société Anonyme au capital de 500.000 Frs - Immeuble Le Jean Mermoz, 38, rue de la Station, 95130 FRANCONVILLE - France - SIREN 393205877


Mr DUHAUT Patrick Société BIOTEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324172 - Publication au BOPI 2001-05-28

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Inscription le 6 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513160 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Emballage et entreposage des marchandises. Sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Matériel pour pansements.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.