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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTEK AGRICULTURE
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TERRAE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRAE
BIOTEK AGRICULTURE, SARL

Numéro de dépôt :
3883894
Date de dépôt :
21/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2021
TERRAE de BIOTEK AGRICULTURE

Présentation de la marque TERRAE

Déposée le 21 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTEK AGRICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTEK AGRICULTURE domicilié(e) Route de Viélaines - 10120 - SAINT POUANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 980 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOTEK AGRICULTURE, M. DERLY Gonzague domicilié(e) Route de Viélaines - 10120 - SAINT POUANGE - France.

La marque TERRAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAE est expirée depuis le 21 décembre 2021.


BIOTEK AGRICULTURE, SARL - Route de Viélaines - 10120 - SAINT POUANGE - France - SIREN 353980600


BIOTEK AGRICULTURE, M. DERLY Gonzague - Route de Viélaines - 10120 - SAINT POUANGE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, de produits tels que produits agricoles, produits végétaux, produits alimentaires et agro-alimentaires. Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou pubics, d'entreprises industrielles, agricoles et agro-alimentaires. Contrôles et délivrances de certificats de conformité pour des produits issus de l'agriculture et de l'agro-alimentaire à savoir : produits agricoles végétaux, produits végétaux transformés, produits animaux.