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Marques déposées par la société BIOTECNIC
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VAL'SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL'SYSTEM
BIOTECNIC

Numéro de dépôt :
96621112
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2006

Présentation de la marque VAL'SYSTEM

Déposée le 12 avril 1996 par la société BIOTECNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAL'SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la société BIOTECNIC domicilié(e) 20 Impasse René COUZINET, 31500 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 954 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOTECNIC - France.

La marque VAL'SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL'SYSTEM est expirée depuis le 12 avril 2006.

BIOTECNIC a également déposé les autres marques suivantes : BIO 3 , BIO-FIT , S.B.S. , BIO-D


BIOTECNIC - 20 Impasse René COUZINET, 31500 TOULOUSE - France - SIREN 333954659


BIOTECNIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

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