Déposée le 27 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTECMERau capital de 50.000 F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES),
la marque française « JD JACQUES DENELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTECMERau capital de 50.000 F domicilié(e) Place de l'église, 56000 ARRADON - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 431 215 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L BIOTECMER Mr YANN BEAUSSIER - France.
La marque JD JACQUES DENELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JD JACQUES DENELE est expirée depuis le 27 janvier 2004.
BIOTECMER S.A.R.L au capital de 50.000 F - Place de l'église, 56000 ARRADON - France - SIREN 388431215
S.A.R.L BIOTECMER Mr YANN BEAUSSIER - France
Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320729 - Publication au BOPI 2001-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
- savons, shampooings, soins capillaires, eaux de toilette parfums, cosmétiques, bains moussants, produits corporels. - brosses, peignes, Service d'hygiène et de coiffure.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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