Déposée le 12 février 1987 par BIOTECHNAL (B.T.L. système). (S.A.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS),
la marque française « KIS'CROQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BIOTECHNAL (B.T.L. système). (S.A.R.L), domicilié(e) Moulin de Courquigny, Auzouer en Touraine, 37110 CHATEAU - RENAULT. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAIMBERT - France.
La marque KIS'CROQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399181.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIS'CROQ est expirée depuis le 12 février 1997.
BIOTECHNAL (B.T.L. système). (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : CROQ'ENERGIE , CROQ'FORM
BIOTECHNAL (B.T.L. système). (S.A.R.L) - Moulin de Courquigny, Auzouer en Touraine, 37110 CHATEAU - RENAULT. - France
RAIMBERT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34
Inscription - Renonciation partielle n°41174 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°41174 - Publication au BOPI
Viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Gelées, confitures.OEufs, lait et autres produits laitiers.Conserves. farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie, confiserie, levure, poudre pour faire lever, sauces, épices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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