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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTECHNAGérant
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COMPOSOL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMPOSOL
BIOTECHNA S.A.R.L. Gérant
Laurent CHAPON

Numéro de dépôt :
3383665
Date de dépôt :
04/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
COMPOSOL de BIOTECHNAGérant

Présentation de la marque COMPOSOL

Déposée le 4 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTECHNAGérant et Laurent CHAPON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « COMPOSOL »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTECHNAGérant - France et Laurent CHAPON domicilié(e) 58 av. de Boisbaudran,13344 MARSEILLE cedex 15 - 13344 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Eaux de Marseille Joëlle MASSIDA domicilié(e) 25 rue Edouard Delarglade,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01


BIOTECHNA S.A.R.L. Gérant - France

Laurent CHAPON - 58 av. de Boisbaudran,13344 MARSEILLE cedex 15 - 13344 - France


Société des Eaux de Marseille Joëlle MASSIDA - 25 rue Edouard Delarglade,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Inscription le 7 novembre 2006 - Rejet total n°443420 - Publication au BOPI 2006-11-07

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Amendement organique contenant des matières premières d'intérêt agronomiques issues du traitement des eaux.