Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAESSER
BIOTECHNA ENVIRONMENTAL INTERNATIONAL LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
95560532
Date de dépôt :
28/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2005

Présentation de la marque GRAESSER

Déposée le 28 février 1995 par BIOTECHNA ENVIRONMENTAL INTERNATIONAL LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAESSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est BIOTECHNA ENVIRONMENTAL INTERNATIONAL LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) 20, New Bond Street, LONDRES WIY 9HF, GRANDE-BRETAGNE - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque GRAESSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAESSER est expirée depuis le 28 février 2005.

BIOTECHNA ENVIRONMENTAL INTERNATIONAL LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : BIOCOIL


BIOTECHNA ENVIRONMENTAL INTERNATIONAL LIMITED (société de droit britannique) - 20, New Bond Street, LONDRES WIY 9HF, GRANDE-BRETAGNE - Royaume-Uni


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Usine chimique et sa machinerie, à savoir appareils et instruments pour la chimie et la biochimie ; contacteurs, réacteurs chimiques, mélangeurs et séparateurs pour le traitement des liquides, des liquides multi-phases, des mélanges, des solutions et émulsions ; contacteurs, mélangeurs et séparateurs pour le traitement, la distillation, l'évaporation, la cristallisation, la rectification des zones, la séparation solide-liquide, la séparation, l'extraction de produits chimiques, de substances et de composés chimiques et la séparation de phases dans des solutions et composés multi-phases.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.