SPD
Présentation de la marque SPD
Déposée le 27 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTECHMARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPD est expirée depuis le 27 septembre 2021.
BIOTECHMARINE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2202419 - Publication au BOPI 2001-07-02
Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369632 - Publication au BOPI 2003-04-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549060 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13
Renouvellement sans limitation le 30 août 2011 n°2478828 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-30