Déposée le 28 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biotechmarine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SILICONE VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Biotechmarine domicilié(e) ZI de Quemper Guezennec - 22260 - PONTRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 075 802 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'AIR LIQUIDE, Département Propriété Intellectuelle, Annie Hellstern domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque SILICONE VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Biotechmarine, Société Par Actions Simplifiée - ZI de Quemper Guezennec - 22260 - PONTRIEUX - France - SIREN 440075802
L'AIR LIQUIDE, Département Propriété Intellectuelle, Annie Hellstern - 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS CEDEX 07 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Inscription le 11 février 2013 - Changement de dénomination n°594576 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2013 n°2538689 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06
Produits biologiques destinés à l'industrie cosmétique. Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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