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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTECHMARINE
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SEAMOSS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEAMOSS
BIOTECHMARINE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3014726
Date de dépôt :
08/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2030

Présentation de la marque SEAMOSS

Déposée le 8 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTECHMARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEAMOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTECHMARINE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE QUEMPER GUEZENNEC - 22260 - QUEMPER-GUÉZENNEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 075 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'AIR LIQUIDE SOCIÉTÉ ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCÉDÉS GEORGES CLAUDE, Société anonyme, M. Losser Julien domicilié(e) 75 Quai d'Orsay, Département Propriété Intellectuelle - 75321 - Paris Cedex 07 - France.

La marque SEAMOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEAMOSS arrivera à expiration en date du 8 mars 2030.

BIOTECHMARINE a également déposé les autres marques suivantes : BIO EXTENDER , PHYCOCORAIL , VELOURS MARIN , CODIAVELANE , LAMINASSINE MARINE , CELTOSOME , RHODYSTEROL , BIOTECH MARINE , BIORESTORER , CELLULOSOME


BIOTECHMARINE, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE INDUSTRIELLE DE QUEMPER GUEZENNEC - 22260 - QUEMPER-GUÉZENNEC - France - SIREN 440075802


L'AIR LIQUIDE SOCIÉTÉ ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCÉDÉS GEORGES CLAUDE, Société anonyme, M. Losser Julien - 75 Quai d'Orsay, Département Propriété Intellectuelle - 75321 - Paris Cedex 07 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369632 - Publication au BOPI 2003-04-28

Inscription le 29 mars 2001 - Rejet partiel n°319472 - Publication au BOPI 2001-03-29

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Renouvellement sans limitation le 10 février 2010 n°2430826 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-10

Inscription le 23 mars 2010 - Changement de dénomination n°519384 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2020 n°2738104 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-30

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