Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Xpode
BIOTECH ORTHO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3282120
Date de dépôt :
25/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2024
Xpode de BIOTECH ORTHO

Présentation de la marque Xpode

Déposée le 25 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTECH ORTHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Xpode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTECH ORTHO domicilié(e) 305 Allée de Craponne - 13300 - SALON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 884 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque Xpode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Xpode est expirée depuis le 25 mars 2024.

BIOTECH ORTHO a également déposé les autres marques suivantes : EASYLOCK


BIOTECH ORTHO, Société par Actions Simplifiée - 305 Allée de Craponne - 13300 - SALON DE PROVENCE - France - SIREN 534884069


CABINET MAREK, Mme MAREK Anne-Françoise - 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619334 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2014 n°2554220 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-27

Inscription le 22 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726637 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-22

Céramique et porcelaine à usage médical. Vis et agrafes chirurgicales, vis et agrafes d'ostéotomie ; vis et agrafes chirurgicales et d'ostéotomie à mémoire de forme ; aiguilles à usage médical ; pivots dentaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses et implants artificiels chirurgicaux, orthopédiques, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; substituts osseux sous toutes formes à usage chirurgical ; os synthétique à usage chirurgical ; mallettes spéciales pour instruments et implants chirurgicaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.