Déposée le 25 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTECH ORTHO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Xpode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTECH ORTHO domicilié(e) 305 Allée de Craponne - 13300 - SALON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 884 069 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque Xpode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Xpode est expirée depuis le 25 mars 2024.
BIOTECH ORTHO a également déposé les autres marques suivantes : EASYLOCK
BIOTECH ORTHO, Société par Actions Simplifiée - 305 Allée de Craponne - 13300 - SALON DE PROVENCE - France - SIREN 534884069
CABINET MAREK, Mme MAREK Anne-Françoise - 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619334 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2014 n°2554220 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-27
Inscription le 22 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726637 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-22
Céramique et porcelaine à usage médical. Vis et agrafes chirurgicales, vis et agrafes d'ostéotomie ; vis et agrafes chirurgicales et d'ostéotomie à mémoire de forme ; aiguilles à usage médical ; pivots dentaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses et implants artificiels chirurgicaux, orthopédiques, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; substituts osseux sous toutes formes à usage chirurgical ; os synthétique à usage chirurgical ; mallettes spéciales pour instruments et implants chirurgicaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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