BIOTECH INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4004591
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/05/2023
Présentation de la marque SMILE MEDICAL SOLUTIONS
Déposée le 14 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTECH INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SMILE MEDICAL SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTECH INTERNATIONAL domicilié(e) 305 Allée de Craponne - 13300 - SALON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 038 966 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque SMILE MEDICAL SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOTECH INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - 305 Allée de Craponne - 13300 - SALON DE PROVENCE - France - SIREN 390038966
CABINET MAREK - 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619335 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pharmaceutiques pour les soins dentaires ; produits hygiéniques pour la médecine et la médecine dentaire ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; amalgames, ciments, laques, mastics dentaires, porcelaine pour prothèses dentaires ; facettes dentaires ; préparation chimique à usage médico et technico-dentaire ; produits pour blanchir les dents et préparation pour le polissage à usage médico-dentaire ;
Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils orthodontiques et appareils multi-attaches pour redresser les dents et traiter les malocclusions ; parties d'appareils dentaires et d'orthodontie, de parodontie, de pédodontie, de prosthodontie et d'endodontie ; prothèses et implants artificiels chirurgicaux, et dentaires ; mallettes spéciales pour instruments et implants chirurgicaux ; aligneurs invisibles (appareils orthodontiques) ; substituts osseux sous toutes formes à usage chirurgical ;
Affaires et opérations financières ; conseils et informations en matières financières ; service de financement d'un plan de traitement médical dentaire ;
Services de formation ; formation en odontologie, implantologie, odontologie pédiatrique, parodontie, dentisterie prothétique, parodontologie, odontologie conservatrice et reconstructrice ;
Services scientifiques et technologiques en sciences médicales, odontologie, implantologie, odontologie pédiatrique, parodontie, dentisterie prothétique, parodontologie, odontologie conservatrice et reconstructrice ; design assisté par ordinateur de produits dentaires et dentaux-techniques ;
Services dentaires et orthodontiques ; services d'odontologie ; mise en place d'implants dentaires ; soins de santé pour êtres humains rendus sous contrôle médical ; services de conseillers et services médicaux dans le domaine de l'odontologie, odontologie pédiatrique, parodontie, dentisterie prothétique, parodontologie, odontologie conservatrice et reconstructrice ; soins d'hygiène, d'esthétique et de beauté rendus sous contrôle médical.
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