BIOTECH INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3926197
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/06/2022
Présentation de la marque CUBE
Déposée le 11 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTECH INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTECH INTERNATIONAL domicilié(e) 305 Allée de Craponne - 13300 - SALON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 038 966 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque CUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926197.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOTECH INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - 305 Allée de Craponne - 13300 - SALON DE PROVENCE - France - SIREN 390038966
CABINET MAREK - 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619335 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25
Céramique et porcelaine à usage médical, matériel pour le comblement des os et des dents ;
Pivots dentaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses et implants artificiels chirurgicaux, orthopédiques, dentaires et vétérinaires ; vis et agrafes chirurgicales, vis et agrafes d'ostéotomie ; vis et agrafes chirurgicales et d'ostéotomie à mémoire de forme ; aiguilles à usage médical ; appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; substituts osseux sous toutes formes à usage chirurgical ; os synthétique à usage chirurgical ; mallettes spéciales pour instruments et implants chirurgicaux ;
Etude et conception d'appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et orthopédiques ; étude et conception d'implants dentaires, chirurgicaux et orthopédiques.
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