Déposée le 18 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTECH INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « CROSS.BONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTECH INTERNATIONAL domicilié(e) 305 Allée de Craponne,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 038 966 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK domicilié(e) 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France.
La marque CROSS.BONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOTECH INTERNATIONAL (S.A.R.L.) - 305 Allée de Craponne,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France - SIREN 390038966
CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Céramique et porcelaine à usage médical. Vis et agrafes chirurgicales, vis et agrafes d'ostéotomie ; aiguilles à usage médical ; pivots dentaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses et implants artificiels chirurgicaux, orthopédiques, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; substituts osseux sous toutes formes à usage chirurgical ; os synthétique à usage chirurgical ; mallettes spéciales pour instruments et implants chirurgicaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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