BIOTECH INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4006620
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2023
Présentation de la marque ATLA SURGERY
Déposée par voie électronique le 23 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTECH INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ATLA SURGERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTECH INTERNATIONAL domicilié(e) 305 Allée de Craponne - 13300 - SALON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 038 966 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque ATLA SURGERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006620.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOTECH INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - 305 Allée de Craponne - 13300 - SALON DE PROVENCE - France - SIREN 390038966
CABINET MAREK - 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Inscription le 4 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612673 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; dispositifs de commande pour appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, vétérinaires et dentaires ; logiciels pour la conception et la fabrication de prothèses dentaires ; logiciels pour la technologie dentaire et la médecine dentaire ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour le traitement, la planification ou la simulation de mise en place d'implants dentaires ; logiciels de collecte, de visionnage, d'édition, d'organisation, de modification, de transmission, d'enregistrement ou de partage d'imagerie médicale ou dentaire utilisée pour la planification des traitements dentaires ou médicaux ;
Pivots dentaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses et implants artificiels chirurgicaux, orthopédiques, dentaires et vétérinaires ; vis et agrafes chirurgicales, vis et agrafes d'ostéotomie ; vis et agrafes chirurgicales et d'ostéotomie à mémoire de forme ; aiguilles à usage médical ; appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; substituts osseux sous toutes formes à usage chirurgical ; os synthétique à usage chirurgical ; mallettes spéciales pour instruments et implants chirurgicaux ; systèmes de guidage pour ancillaire chirurgical et implant dentaire ; guides de forage à usage dentaire ou médical ;
Services de formation ; formation en odontologie, implantologie, odontologie pédiatrique, parodontie, dentisterie prophétique, parodontologie, odontologie conservatrice et reconstructrice ;
Services scientifiques et technologiques en sciences médicales, odontologie, implantologie, odontologie pédiatrique, parodontie, dentisterie prophétique, parodontologie, odontologie conservatrice et reconstructrice ; design assisté par ordinateur de produits dentaires et dentaux-techniques ; services d'ingénierie dans le domaine médical, dentaire ou technico-dentaire, en particulier développement et planification de la fabrication d'appareils et instruments et d'appareils diagnostiques à usage médical ; programmation pour ordinateur.
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