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Marques déposées par la société étrangère BIOTECH ELECTRONIQUE (LTEE
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SENSYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSYSTEM
BIOTECH ELECTRONIQUE (LTEE), société de droit canadien, 715 A - 725 HALPERN AVENUE, DORVAL, QUEBEC, H9P 1G5, CANADA.

Numéro de dépôt :
1297766
Date de dépôt :
01/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1995

Présentation de la marque SENSYSTEM

Déposée le 1 février 1985 par la société étrangère BIOTECH ELECTRONIQUE (LTEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SENSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BIOTECH ELECTRONIQUE (LTEE - Canada.

La marque SENSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSYSTEM est expirée depuis le 1 février 1995.

BIOTECH ELECTRONIQUE (LTEE a également déposé les autres marques suivantes : BIO MEDISPHERE


BIOTECH ELECTRONIQUE (LTEE), société de droit canadien, 715 A - 725 HALPERN AVENUE, DORVAL, QUEBEC, H9P 1G5, CANADA. - Canada


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Appareil permettant de neutraliser l'électricité statique et de nettoyer et ioniser l'air.