Déposée par voie électronique le 16 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTECH DENTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 63 STSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTECH DENTAL domicilié(e) 305 Allée de Craponne,
13300 Salon-de-Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 001 304 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK,
Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la Loge,
13201 Marseille Cedex 02 - France.
La marque 63 STSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOTECH DENTAL, Société par actions simplifiée - 305 Allée de Craponne,
13300 Salon-de-Provence - France - SIREN 795001304
CABINET MAREK,
Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 rue de la Loge,
13201 Marseille Cedex 02 - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619335 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2020 n°2754035 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-09
Céramique et porcelaine à usage médical. ;
Vis et agrafes chirurgicales ; vis et agrafes d'ostéotomie ; vis et agrafes chirurgicales et d'ostéotomie à mémoire de forme ; aiguilles à usage médical ; pivots dentaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses et implants artificiels chirurgicaux, orthopédiques, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; substituts osseux sous toutes formes à usage chirurgical ; os synthétique à usage chirurgical ; mallettes spéciales pour instruments et implants chirurgicaux.
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