Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIOSYSPOT
Numéro de dépôt :
1580613
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2000
Présentation de la marque BIOSYSPOT
Déposée le 16 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) BIOSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSYSPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIOSYSPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSYSPOT est expirée depuis le 16 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34