Déposée le 22 septembre 2015 par la société BIOSYNTHIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COCOSQUALANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est la société BIOSYNTHIS domicilié(e) 4B rue de Foisnard - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 488 330 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TRIPOZ, M. PAYET Axel domicilié(e) Le Pôle Sud, 22 rue Seguin - 69002 - LYON - France.
La marque COCOSQUALANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOSYNTHIS, Société à responsabilité limité - 4B rue de Foisnard - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France - SIREN 438488330
CABINET TRIPOZ, M. PAYET Axel - Le Pôle Sud, 22 rue Seguin - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Produits chimiques entrant dans la composition de produits cosmétiques : extraits végétaux entrant dans la composition des cosmétiques, des parfums, des savons ; plantes pour la fabrication de préparations cosmétiques ainsi que matières premières pour préparations cosmétiques ; compositions et matières chimiques pour l'industrie cosmétique ; émulsifiants, solubilisateurs, des matières à améliorer la consistance des produits cosmétiques (émollients), dissolvants, des matières utilisées comme filtre-UV dans les produits cosmétiques ;
Cosmétiques ; savons ; parfums, huiles essentielles, produits de démaquillage ; masques de beauté, rouge à lèvres, produits de rasage ; extraits de plantes, colorants et arômes sous forme liquide, solide ou gazeuse pour cosmétiques, pour lotions capillaires et pour produits de parfumerie ; lotions capillaires ; dentifrices ; huiles essentielles entrant dans la composition des cosmétiques, des parfums, des savons, huiles pour le soin et l'entretien du visage, du cou, du corps ; laits, préparations protégeant du soleil, préparations favorisant le bronzage ; huiles, graisses et cires végétales et animales pour les cosmétiques ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; extraits de plantes pour préparations pharmaceutiques et pour substances diététiques à usage médical ; excipients pharmaceutiques pour la fabrication de préparations pharmaceutiques ; préparations pharmaceutiques ; préparations hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes, sucres à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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