Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOPEARL
BIOSYNTHIS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98762199
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2028

Présentation de la marque BIOPEARL

Déposée le 27 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSYNTHIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOPEARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSYNTHIS domicilié(e) 4 Bis rue de Foisnard - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 488 330 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TRIPOZ, M. DUBUIS Benjamin domicilié(e) Le Pôle Sud, 22 Rue Seguin - 69002 - LYON - France.

La marque BIOPEARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOPEARL arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.

BIOSYNTHIS a également déposé les autres marques suivantes : CocoNat , ECO-SQUALANE , PONGAMIA BUTTER , VEGETALUM , BIOSTEROL , BIOSYNTH , IndiPure , KAIRANE , KARITENE , VEGELIGHT


BIOSYNTHIS, Société à responsabilité limitée - 4 Bis rue de Foisnard - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France - SIREN 438488330


Cabinet TRIPOZ, M. DUBUIS Benjamin - Le Pôle Sud, 22 Rue Seguin - 69002 - LYON - France


Inscription le 13 avril 1999 - Retrait partiel n°275484 - Publication au BOPI 1999-04-13

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390527 - Publication au BOPI 2008-11-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 23 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739384 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-11-23

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2018 n°2698947 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture et à la conservation des aliments Préparations pour savons, huiles essentielles, parfums Préparations pour cosmétiques, préparations capillaires ; dentifrices.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.