Déposée le 18 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSYNTHIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AmazoneNat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSYNTHIS domicilié(e) 4 Bis Rue de Foisnard - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOSYNTHIS domicilié(e) 4 Bis Rue de Foisnard - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France.
La marque AmazoneNat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOSYNTHIS, SARL - 4 Bis Rue de Foisnard - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France
BIOSYNTHIS - 4 Bis Rue de Foisnard - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Inscription le 17 avril 2012 - Rejet partiel n°574043 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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