Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AmazoneNat
BIOSYNTHIS, SARL

Numéro de dépôt :
3846984
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2021
AmazoneNat de BIOSYNTHIS

Présentation de la marque AmazoneNat

Déposée le 18 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSYNTHIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AmazoneNat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSYNTHIS domicilié(e) 4 Bis Rue de Foisnard - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOSYNTHIS domicilié(e) 4 Bis Rue de Foisnard - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France.

La marque AmazoneNat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AmazoneNat est expirée depuis le 18 juillet 2021.

BIOSYNTHIS a également déposé les autres marques suivantes : CocoNat , ECO-SQUALANE , PONGAMIA BUTTER , VEGETALUM , BIOSTEROL , BIOSYNTH , IndiPure , KAIRANE , KARITENE , VEGELIGHT


BIOSYNTHIS, SARL - 4 Bis Rue de Foisnard - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France


BIOSYNTHIS - 4 Bis Rue de Foisnard - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 17 avril 2012 - Rejet partiel n°574043 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.