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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOSYL
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PELLEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELLEX
BIOSYL, SAS

Numéro de dépôt :
4103593
Date de dépôt :
07/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2024
PELLEX de BIOSYL

Présentation de la marque PELLEX

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOSYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PELLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOSYL domicilié(e) 71 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOSYL, M. Antoine de Cockborne domicilié(e) 14 rue Gustave Zédé - 75016 - Paris - France.

La marque PELLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELLEX est expirée depuis le 7 juillet 2024.

BIOSYL a également déposé les autres marques suivantes : BIOSYL , BIOSYLVA , PELLET 1 , Nos forêts, notre énergie !


BIOSYL, SAS - 71 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


BIOSYL, M. Antoine de Cockborne - 14 rue Gustave Zédé - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 9 décembre 2014 - Renonciation partielle n°637689 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.