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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOSYL
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Nos forêts, notre énergie !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nos forêts, notre énergie !
BIOSYL, SAS

Numéro de dépôt :
3881707
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/12/2021
Nos forêts, notre énergie ! de BIOSYL

Présentation de la marque Nos forêts, notre énergie !

Déposée le 14 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOSYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Nos forêts, notre énergie ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOSYL domicilié(e) 71 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 184 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOSYL, M. Antoine de Cockborne domicilié(e) 71 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

La marque Nos forêts, notre énergie ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nos forêts, notre énergie ! est expirée depuis le 14 décembre 2021.

BIOSYL a également déposé les autres marques suivantes : PELLEX , BIOSYL , BIOSYLVA , PELLET 1


BIOSYL, SAS - 71 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France - SIREN 524184249


BIOSYL, M. Antoine de Cockborne - 71 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.