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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOSYL
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BIOSYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSYL
BIOSYL, SAS

Numéro de dépôt :
3881692
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/12/2021
BIOSYL de BIOSYL

Présentation de la marque BIOSYL

Déposée le 14 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOSYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BIOSYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOSYL domicilié(e) 71 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 184 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOSYL, M. Antoine de Cockborne domicilié(e) 71 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

La marque BIOSYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881692.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSYL est expirée depuis le 14 décembre 2021.

BIOSYL a également déposé les autres marques suivantes : PELLEX , BIOSYLVA , PELLET 1 , Nos forêts, notre énergie !


BIOSYL, SAS - 71 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France - SIREN 524184249


BIOSYL, M. Antoine de Cockborne - 71 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.