Déposée le 25 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE),
la marque française « biosud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSUD domicilié(e) 56 avenue de Paris, 47800 MIRAMONT-de-GUYENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOSUD (S.A.R.L.) - France.
La marque biosud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biosud est expirée depuis le 25 septembre 2000.
BIOSUD a également déposé les autres marques suivantes : Bio du Sud
BIOSUD (S.A.R.L.) - 56 avenue de Paris, 47800 MIRAMONT-de-GUYENNE - France
BIOSUD (S.A.R.L.) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01
Produits naturels à savoir : produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces ; épices ; glaces à rafraîchir. Viande, poisson volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Bières ; autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture ou élaborés à base de produits issus de l'agriculture biologique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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