Déposée le 5 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSTAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-38 du 24 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSTAR domicilié(e) 29 RUE DES FONTAINES - 27300 - BERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 664 838 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOSTAR domicilié(e) 29 RUE DES FONTAINES - 27300 - BERNAY - France.
La marque BIOSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSTAR est expirée depuis le 5 septembre 2020.
BIOSTAR a également déposé les autres marques suivantes : BIOSTAR
BIOSTAR, SARL - 29 RUE DES FONTAINES - 27300 - BERNAY - France - SIREN 522664838
BIOSTAR - 29 RUE DES FONTAINES - 27300 - BERNAY - France
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; “ tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; “ tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.
Produits agricoles ni préparés, ni transformés (à l'exception des betteraves, bourraches, pommes de terre) ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais (à l'exception des betteraves, pommes de terre) ; semences (graines) (à l'exception des semences de betteraves, bourraches, pommes de terre), fleurs naturelles ; plantes naturelles (à l'exception des betteraves, bourraches, pommes de terre) ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes (à l'exception des betteraves, bourraches, pommes de terre) ; plants (à l'exception des plants de betteraves, bourraches, pommes de terre) ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages ; produits forestiers ni préparés, ni transformés “ tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ; produits horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception de la bourrache), gazon naturel, bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.
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