Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASEtrap
BIOSPLICE (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3190660
Date de dépôt :
24/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2012
ASEtrap de BIOSPLICE

Présentation de la marque ASEtrap

Déposée le 24 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSPLICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASEtrap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSPLICE domicilié(e) 93 rue Henri Rochefort,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 366 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 Rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ASEtrap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASEtrap est expirée depuis le 24 octobre 2012.

BIOSPLICE a également déposé les autres marques suivantes : BioSplice


BIOSPLICE (Société à responsabilité limitée) - 93 rue Henri Rochefort,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 443366828


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - 3 Rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 5 mai 2003 - Rejet partiel n°370372 - Publication au BOPI 2003-05-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Produits chimiques destinés aux sciences ; produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire, préparations chimiques, biologiques, micro biologiques, bactériennes et bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparation et culture de micro-organismes et de molécules autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; inhibiteurs autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; inhibiteurs autres qu'à usage médical ou vétérinaires. Produits pharmaceutiques, vétérinaires substances à visées thérapeutique ou prophylactique ; préparations chimiques, biologiques, micro biologiques, bactériennes et bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; préparation et culture de micro-organismes et de molécules à usage médical ou vétérinaire ; médicaments et remèdes pour la médecines humaine ; vaccins ; inhibiteurs à usage médical ou vétérinaire ; produits pour le diagnostic à usage médical. recherche médicale et pharmaceutique ; conception, développement, entretien et mise à jour de logiciels ; recherche et développement dans les domaines de la biotechnologie à vocation médicale en vue d'accélérer le développement thérapeutique et diagnostique ; recherche dans le domaine génétique ; programmation pour ordinateurs, conception de logiciels de traitement des données dans le domaine génétique et biotechnologique ; services de mise à jour de bases de données et de logiciels.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.