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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOSPINE Implants
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BIOSpine implants
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOSpine implants
BIOSPINE Implants SAS

Numéro de dépôt :
3458532
Date de dépôt :
24/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
24/10/2016
BIOSpine implants de BIOSPINE Implants

Présentation de la marque BIOSpine implants

Déposée le 24 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOSPINE Implants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BIOSpine implants »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOSPINE Implants domicilié(e) 4 allée du doyen Georges BRUS, Parc scientifique UNITEC-I,33600 PESSAC - 33600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOSPINE Implants domicilié(e) 4 allée du doyen Georges BRUS, Parc scientifique UNITEC-I,33600 PESSAC - 33600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSpine implants est expirée depuis le 24 octobre 2016.


BIOSPINE Implants SAS - 4 allée du doyen Georges BRUS, Parc scientifique UNITEC-I,33600 PESSAC - 33600 - France


BIOSPINE Implants - 4 allée du doyen Georges BRUS, Parc scientifique UNITEC-I,33600 PESSAC - 33600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Produits hygiéniques pour la médecine, préparation chimique à usage médical ou pharmaceutique.

Appareils et instruments chirurgicaux médicaux et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, vêtement spéciaux pour salle d'opération, prothèses, implants artificiels.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine médical en particulier dans celui des prothèses et implants recherche scientifique à but médical.