Déposée par voie électronique le 4 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) biosphere cafe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIOSPHERE GLUTEN FREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) biosphere cafe domicilié(e) 47 rue de Laborde - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, biosphere cafe, Mme. sylvie jaffeux domicilié(e) 47 rue de Laborde - 75008 - PARIS - France.
La marque BIOSPHERE GLUTEN FREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSPHERE GLUTEN FREE arrivera à expiration en date du 4 novembre 2024.
biosphere cafe, sarl - 47 rue de Laborde - 75008 - PARIS - France
biosphere cafe, Mme. sylvie jaffeux - 47 rue de Laborde - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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