Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUCTOLYSAT
BIOSPHERE 99 SARL

Numéro de dépôt :
3026440
Date de dépôt :
28/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2010

Présentation de la marque FRUCTOLYSAT

Déposée le 28 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSPHERE 99 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUCTOLYSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSPHERE 99 domicilié(e) ZA du Chazaleix, 63730 Les Martres de Veyre - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 799 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoire BIOSPHERE 99 - France.

La marque FRUCTOLYSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCTOLYSAT est expirée depuis le 28 avril 2010.


BIOSPHERE 99 SARL - ZA du Chazaleix, 63730 Les Martres de Veyre - France - SIREN 398799262


Laboratoire BIOSPHERE 99 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Cosmétique Sustance diététique à base de fruits, légumes et plantes non à usage médical Boissons non alcoolisée.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.