Déposée le 28 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSPHERE 99
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRUCTOLYSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-24 du 16 juin 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSPHERE 99 domicilié(e) ZA du Chazaleix, 63730 Les Martres de Veyre - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 799 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoire BIOSPHERE 99 - France.
La marque FRUCTOLYSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCTOLYSAT est expirée depuis le 28 avril 2010.
BIOSPHERE 99 SARL - ZA du Chazaleix, 63730 Les Martres de Veyre - France - SIREN 398799262
Laboratoire BIOSPHERE 99 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24
Cosmétique Sustance diététique à base de fruits, légumes et plantes non à usage médical Boissons non alcoolisée.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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