Déposée le 10 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) BIOSPACE INSTRUMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOSPACE INSTRUMENTS domicilié(e) 10, rue Mercoeur, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 694 893 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.
La marque BIOSPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOSPACE INSTRUMENTS, (Société Anonyme) - 10, rue Mercoeur, 75011 PARIS - France - SIREN 349694893
Cabinet PLASSERAUD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24
Inscription le 3 avril 2007 - Changement de dénomination n°451557 - Publication au BOPI 2007-04-03
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Inscription le 6 avril 2011 - Changement de dénomination n°546518 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Appareils et instruments à usage industriel et scientifique, pour l'enregistrement, le traitement, la transmission, la reproduction du son et des images. Appareils et instruments d'imagerie à usage médical et biologique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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