Déposée le 4 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) BIOSPACE INSTRUMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « B VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOSPACE INSTRUMENTS domicilié(e) 10, rue Mercœur,75011 PARIS (dossier no 2240332) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 694 893 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2240332) - 75440 - France.
La marque B VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOSPACE INSTRUMENTS, SOCIETE ANONYME - 10, rue Mercœur,75011 PARIS (dossier no 2240332) - 75011 - France - SIREN 349694893
CABINET PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2240332) - 75440 - France
Inscription le 11 septembre 2003 - Changement d'adresse n°377238 - Publication au BOPI 2003-09-11
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2003 n°2240332 - Publication au BOPI 2003-04-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28
Inscription le 23 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502727 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-23
Appareils, instruments et logiciels destinés aux domaines biologiques et médicaux
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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