Déposée le 19 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BIOSOJA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR),
la marque française « SOJAPRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOSOJA domicilié(e) 10 RUE LAVOISIER F, 68000 COLMAR - France.
La marque SOJAPRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOSOJA SOCIETE ANONYME - 10 RUE LAVOISIER F, 68000 COLMAR - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
- Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Tous les produits précités contenant du soja.- Soja conservé, séché et cuit, gelées à base de soja, confiture à base de soja, produits laitiers à base de soja, sauces à salades à base de soja, conserves à base de soja.- Farine alimentaire à base de soja ou contenant du soja, pain contenant du soja, patisserie et confiserie à base de soja, glaces comestibles contenant du soja, sauces à base de soja.- Graines de soja fraîches.- Boissons non alcooliques à base de soja ou contenant du soja, extraits de soja sans alcool, préparations à base de soja ou contenant du soja pour faire des boissons. - Boissons alcooliques à base de soja ou contenant du soja, extraits alcooliques de soja, liqueur de soja
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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