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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSOFTWARE FACTORY
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eBioSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eBioSE
BIOSOFTWARE FACTORY, SARL

Numéro de dépôt :
3814530
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
eBioSE de BIOSOFTWARE FACTORY

Présentation de la marque eBioSE

Déposée le 14 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSOFTWARE FACTORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « eBioSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSOFTWARE FACTORY domicilié(e) 635 RUE DES AIGUMONTS - 60940 - CINQUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Malservet Nicolas domicilié(e) 635 RUE DES AIGUMONTS - 60940 - CINQUEUX - France.

La marque eBioSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eBioSE est expirée depuis le 14 mars 2021.


BIOSOFTWARE FACTORY, SARL - 635 RUE DES AIGUMONTS - 60940 - CINQUEUX - France


Malservet Nicolas - 635 RUE DES AIGUMONTS - 60940 - CINQUEUX - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 7 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561287 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Logiciels (programmes enregistrés).