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Marques déposées par BIOSILICIUM
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bs-QHSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

bs-QHSE
BIOSILICIUM

Numéro de dépôt :
4636504
Date de dépôt :
03/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2030
bs-QHSE de BIOSILICIUM

Présentation de la marque bs-QHSE

Déposée par voie électronique le 3 avril 2020 par BIOSILICIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bs-QHSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est BIOSILICIUM domicilié(e) 20 rue A. Vermenouze - 63200 - RIOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOSILICIUM, Monsieur Didier HATSCH domicilié(e) 20 rue A. Vermenouze - 63200 - RIOM - France.

La marque bs-QHSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4636504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bs-QHSE arrivera à expiration en date du 3 avril 2030.


BIOSILICIUM - 20 rue A. Vermenouze - 63200 - RIOM - France


BIOSILICIUM, Monsieur Didier HATSCH - 20 rue A. Vermenouze - 63200 - RIOM - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; Logiciel pour la création, la gestion, l'analyse du Document Unique de l'entreprise et du suivi de l'exposition des salariés aux agents chimiques, physiques, physique ou biologiques ; Logiciel pour la gestion de l'environnement ; Logiciel pour la gestion de la Qualité ; logiciels (programmes enregistrés) à utiliser pour la gestion de l'hygiène et sécurité au sein des entreprises ; logiciel d'analyse de données de traçabilité de l'exposition des salariés aux agents chimiques, physiques ou biologiques ; ERP [prologiciels de gestion intégrée] ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.