BIOSIGNAL - SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES BIOMEDICALES
Numéro de dépôt :
1138745
Date de dépôt :
20/02/1980
Lieu de dépôt :
GRASSE
Présentation de la marque BIOSIGNAL
Déposée le 20 février 1980 par BIOSIGNAL - SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES BIOMEDICALES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRASSE),
la marque française « BIOSIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BIOSIGNAL - SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES BIOMEDICALES domicilié(e) (S.A.R.L.) Mas des Bougainvilliers 06870 PLASCASSIER. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CENTRALE JURIDIQUE - France.
La marque BIOSIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BIOSIGNAL est expirée depuis le 20 février 1990.
BIOSIGNAL - SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES BIOMEDICALES - (S.A.R.L.) Mas des Bougainvilliers 06870 PLASCASSIER. - France
LA CENTRALE JURIDIQUE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054
Appareils et instruments scientifiques.instruments et appareils chirurgicaux, médicaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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